Marque expirée - Marque en non vigueur

CHEMINEES PROPRES
DOMO DECO CARO IMPORT

Numéro de dépôt :
3415754
Date de dépôt :
08/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2016
CHEMINEES PROPRES de DOMO DECO CARO IMPORT

Présentation de la marque CHEMINEES PROPRES

Déposée le 8 mars 2006 par la société DOMO DECO CARO IMPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEMINEES PROPRES »

Le déposant est la société DOMO DECO CARO IMPORT domicilié(e) 39, rue du 20 Novembre,68510 UFFHEIM - 68510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 480 184 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMO DECO CARO IMPORT domicilié(e) 39, rue du 20 Novembre,68510 UFFHEIM - 68510 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEMINEES PROPRES est expirée depuis le 8 mars 2016.

DOMO DECO CARO IMPORT a également déposé les autres marques suivantes : CHEMINEE ECOLOGIQUE , BIO DECO , CHEMINEE PROPRE SANS CONDUIT , ALCOOL BIO , LE FEU. AUTREMENT


DOMO DECO CARO IMPORT - 39, rue du 20 Novembre,68510 UFFHEIM - 68510 - France - SIREN 481480184


DOMO DECO CARO IMPORT - 39, rue du 20 Novembre,68510 UFFHEIM - 68510 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-41

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Combustibles et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; brûleurs à alcool ; combustibles à base d'alcool.Appareils de chauffage ; poêles ; appareils de chauffage à combustible solide ou liquide ; accumulateurs et récupérateurs de chaleur.Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeteries ; affiches ; flyers ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; catalogues ; revues ; magazines ; imprimés ; cartes de visite ; autocollants ; étiquettes ; tout type de publication écrite.Transmission de messages par Internet, téléphone, fax.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.